Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LES CAPUCINS
Numéro de dépôt :
96629394
Date de dépôt :
10/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LES CAPUCINS
Déposée le 10 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE DES VINS D'AUTREFOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CAPUCINS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA COMPAGNIE DES VINS D'AUTREFOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 octobre 1997 - Rejet total n°244492 - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1997-10-20